Geronimi Conseil Investissements en Tunisie

Investir en Tunisie dans l'immobilier, ceci vous intéresse

• L'acquisition et la vente d'un bien immobilier en Tunisie

L'acquisition et la vente d'un bien immobilier en Tunisie par un étranger sont soumises à l'ac­cord préalable du gouverneur de la région où se situe le bien en question.

Cependant, ces derniè­res années ont été marquées par de nouvelles dispositions plus souples concernant certaines opé­rations immobilières et foncières effectuées par cette catégorie de clientèle.

• Les étapes à suivre pour l'obtention de l'autorisation du gouverneur

1. Avant de demander l'autorisation du gouver­neur, la rédaction de la promesse de vente est indispensable. La promesse de vente doit préciser un délai raisonnable (6 mois par exemple) au futur acquéreur pour obtenir l'autorisation en question.
2. La promesse de vente doit également prévoir le cas où celui-ci n'obtient pas la dite autorisation. Le versement d'un acompte sur le prix total de la vente peut être prévu par la pro­messe d'achat. En cas de non finalisation de l'opération d'achat, il peut être prévu de récupé­rer la totalité ou une partie de l'acompte. Notons qu'il est primordial de vérifier la régularité du titre foncier du bien en question auprès de la conservation de la propriété foncière (CPF), avant d'entamer toute procédure d'acquisition.
   

Durant tout le processus, il vaut mieux se faire assister par un professionnel du métier, en l'oc­currence un agent immobilier, un promoteur immobilier ou un avocat désigné par l'une des parties.

Afin de déposer la demande d'acquisition, plu­sieurs documents administratifs sont requis à commencer par les pièces d'identité de l'acquéreur .

• Les documents nécessaires

Dans le cas où le vendeur est de nationalité tunisienne, l'opération nécessite les documents suivants :

• - Formulaire à récupérer du gouvernorat et à remplir en 5 exemplaires ;
• - Copie des documents justifiant l'identité du vendeur avec précision du nom, de la nationa­ lité, de l'adresse et du métier ;
• - Copie des documents justifiant l'identité de l'acheteur avec précision du nom, de la natio­ nalité, de l'adresse et du métier ainsi que son passeport ;
• - Copie originale de la promesse de vente éta­ blie par un avocat ou par un notaire dûment signée (légalisée) par le vendeur et l'acheteur ;
• - Certificat de propriété du bien, et à défaut le contrat d'achat initial du vendeur ;
• - Quitus de la taxe municipale ;
• - Attestation de la municipalité précisant la nature du bien et son usage
• - Procès-verbal par un huissier notaire précisant la nature du bien et le nom de son occupant ;
• - Copie du plan topographique ;
• - Copie du plan de situation ;
• - Extrait du plan d'aménagement;
• - Plan architectural ;
• - Plan de morcellement si le bien est en copropriété ;
  

Dans le cas où le vendeur est de nationalité étran­gère, l'opération nécessite de plus :

- Les documents d'imposition, quitus fiscal ;

- Dans le cas où la vente est soumise elle-même à
l'autorisation, une copie de l'autorisation du gouverneur est nécessaire.

Dans les deux cas, si l'acquéreur ou le vendeur est une personne morale, il faut présenter une copie du dossier juridique particulièrement les statuts de la société et l'identité de son représentant légal.

Si l'autorisation est accordée, le contrat de vente définitif est signé et les procédures d'enregistre­ment et d'inscription de la vente effectuées respec­tivement auprès de la recette fiscale et de la conser­vation de la propriété foncière (CPR).

• Les opérations non soumises à l'autorisation

Depuis mai 2005, les opérations d'achat, de loca­tion des terres et locaux se trouvant dans les zones industrielles et touristiques, la transmission de la propriété de ces biens découlant d'opérations d'in­tégration, de fusion, de division, le changement de la forme juridique ou la cession à des tiers des sociétés ou filiales à capitaux à majorité étrangers, à condition d'un maintien en activité, sont exemp­tes de l'autorisation du gouverneur.

La loi n°2005- 40 du 11 mai 2005, complétant le décret du 4 juin 1957, a en effet apporté du nouveau à cet égard.

Concrètement, l'exonération de l'autorisation du gouverneur concerne aussi bien l'acquisition, ou le bail par des étrangers, des terrains et des locaux bâtis dans les zones industrielles et des terrains dans les zones touristiques, et ce, pour la réalisation de projets économiques.

Est considérée comme zone industrielle ou zone touristique, toute zone à laquelle a été attribué le caractère industriel ou touristique conformément à la législation en vigueur relative à l'aménagement des zones industrielles et à l'aménagement des zones touristiques et à la législation en vigueur rela­ tive à la protection des terrains agricoles ainsi que les lotissements aménagés ayant acquis le caractère industriel ou touristique dans le cadre des plans d'aménagement urbains.

Pour résumer, est dispensé donc de l'autorisation préalable , le transfert de propriété des terrains et des locaux bâtis dans les zones industrielles ainsi que des terrains situes dans les zones touristiques aménagées conformément à la législation en vigueur et résultant des opérations de fusion ou de regroupement ou de scission ou de transformation de la forme juridique ou de transfert aux tiers de sociétés ou de filiales de sociétés dont le capital est à majorité étrangère, à condition de conserver leur activité économique .

2. Enregistrement des acquisitions par des é trangers non r é sidents

Rappelons que la loi de Finances relative à l'exercice 2007 a apporté du nouveau concernant l'acquisition par les étrangers non résidents de biens immobiliers en Tunisie.

Ainsi, la loi de finances 2 007 prévoie dans son article 34 que l'enregistrement des opérations de transfert de pro priété A titre onéreux des biens acquis en devises par des étrangers non résidents, au sens de la réglementation applicable en matière de change, est soumis aux droits fixes.

Signalons que les étrangers étaient s oumis auparavant au même régime appliqué au tunisiens .

3. Exon é ration des retraites et rentes de sources é trang è res

Depuis la loi de Finances 2007, un nouveau régime fiscal a été instauré. Son article 35 prévoit un système préférentiel pour le transfert en Tunisie des retraites et rentes viagères de source étrangère.

Celui-ci donne droit à une exonération de 80% de l'impôt sur le revenu ; en l'occurrence retraites et rentes viagères, à condition de transférer ces revenus vers un compte bancaire ou postal en Tunisie ou la déclaration de leur importation directe.

Lu sur  M African Manager sous la plume de H. Tlili

Un tourisme qui perd du terrain

Selon une étude élaborée par Etienne Pauchant, fondateur de la Meta  « Mediterranean Travel Association » et malgré l’importance en terme de nombre de touristes à rallier les pays du Nord de la Méditerranée,  c’est essentiellement la partie nord de la zone (U.E) qui est à l’origine de cette perte de part de marché de 4,39% entre 2000 et 2007, alors que les parties Est, Sud et les Balkans, ont gagné 2,4 points de part de marché mondial au cours de la même période. Les marchés de l’Union Européenne auront accueilli entre 2001 et 2007, 18 808 150 arrivées internationales supplémentaires par rapport au nombre d’arrivées qu’ils enregistraient en 2000 (198 147 000), soit un accroissement de 9.46. Dans le même temps, les marchés méditerranéens de l’est, du sud et des Balkans auront reçu 33 242 200 arrivées supplémentaires par rapport à l’an 2000 (38 040 000 arrivées), soit un accroissement de 87.65%. L’année 2003 avait enregistré une baisse mondiale de l’activité de 1,9% et la Méditerranée de – 0,6%  en 2004, on enregistrait une hausse historique de + 9,8% pendant que la Méditerranée ne croissait que de 2,7%. La zone META perdait de son attractivité, au profit des destinations lointaines (Asie), notamment vis-à-vis des nouveaux touristes (Chine, Inde), qui n’ont pas reçu d’informations sur les destinations méditerranéennes et ont privilégié les destinations proches. Le tourisme méditerranéen passera le cap des 300 millions d’arrivées en 2008 et les 250 milliards d’Euro de volume d’activité. Toutefois, son attractivité n’est plus suffisante pour retrouver les 35% de part de marché mondiale de 2003. Devant une telle situation, un travail collectif devrait être fait. C’était alors à Khélil Lajimi, ministre tunisien du tourisme une occasion de rappeler, que les mutations internationales qui ont eu un impact certain sur le secteur touristique en méditerranée et ses tendances traditionnelles, imposent désormais d’adopter un label méditerranée et  une stratégie commune de marketing.

Développer le tourisme méditerranéen, mais comment ?  

Conscients de cette problématique, les participants au Forum Méditour 2008 ont été unanimes sur la nécessité de développer le Tourisme en Méditerranée. Les recommandations des congressistes ont été axées sur la nécessité d’établir une politique touristique méditerranéenne qui tient compte des spécificités des pays du Nord et du  Sud de la Méditerranée, de consolider la coopération entre les pays  des deux rives de la méditerranée en vue de créer une identité méditerranéenne, ainsi que d’établir une stratégie basée sur un positionnement lisible des produits spécifiques à la méditerranée. Les participants au Méditour ont aussi appelé à définir un plan d’action permettant la création d’un véritable marché méditerranéen basé sur l’offre et la demande, comportant un plan marketing favorisant l’investissement, de développer les infrastructures et l’accessibilité, ainsi qu’à se positionner par rapport au marché euro- méditerranéen.

N'oublions pas que

Tourisme et développement durable

Ce secteur d'activité important renforce les pressions sur le littoral. Dans le nouveau rapport du Plan Bleu «Méditerranée : Les perspectives du Plan Bleu sur l'environnement et le développement» (paru en octobre 2005), le tourisme apparaît comme une problématique transversale présente dans l’ensemble du document et notamment dans les chapitres thématiques (eau, transport, espaces urbains, espace rural, littoral).
Enfin grâce à des financements européens, le Plan Bleu a pu approfondir la question du tourisme et du patrimoine (Tourisme et patrimoine en Méditerranée, Plan Bleu, 2000) ainsi que celle du tourisme insulaire avec la réalisation d’une monographie sur le tourisme aux Baléares (Les Baléares : un laboratoire du tourisme en Méditerranée).

Les projets d'investissement en JV annoncés dernièrement concernent en partuculier la société AEDIAN


Aedian, spécialiste français dans les prestations d'ingénierie et de conseil en systèmes d'information, a annoncé lundi 11 février 2008, via un communiqué, la création à Tunis de la société AEXIA, en joint-venture avec son partenaire tunisien OXIA. Cette filiale, dédiée aux métiers du tertiaire financier, interviendra en développement de projets, en centre de services, en fiabilité logicielle et en assistance technique.

Cette création s’inscrit dans la stratégie «Ambition 2010» du groupe, dont un des objectifs est la conquête d’un plus grand nombre de projets d’envergure auprès de sa clientèle traditionnelle : le secteur Banque -Assurance français. La création d’AEXIA est une étape importante de l’enrichissement de l’offre «Projets» d’AEDIAN SI car elle apporte :



- des compétences supplémentaires sur les technologies grand système, J2EE et .Net, formées aux métiers du tertiaire financier ;

- une solution pour optimiser la localisation de certaines étapes des projets, dans un centre de services francophone, rompu aux bonnes pratiques ISO et CMMI, ayant capacité à prendre des engagements de résultats.



Pour cette année 2008, le plan de marche d’AEXIA anticipe un démarrage progressif de l’activité avec une dizaine de collaborateurs et un résultat d’exploitation à l’équilibre.


La création d’AEXIA est l’aboutissement d’un partenariat noué avec la société tunisienne OXIA, leader sur le marché local. Cette dernière a été créée en 2000 par une équipe de managers ayant développé une expérience du secteur financier français ; elle compte aujourd’hui 120 collaborateurs et réalise 100% de ses prestations en mode projet.

Cette structure multi-métiers, filiale d'un groupe mutualiste, assure les activités de banque généraliste, principalement pour les entreprises, de sous-traitant des opérations bancaires, d'opérateur en produits financiers connexes (assurances, crédit bail, affacturage, ...).

Au même moment, le fabricant toulousain de systèmes électroniques ACTIELEC investit 5 millions d'euros dans sa 2ème usine tunisienne  et l'indien DATA PROCESSING & SOFTWARE va créer en Joint Venture avec TelNet Data Box un centre informatique.

This event, organized under the auspices of the Ministry of Development and International Cooperation, has over the years become one of the most highly considered gatherings of decision makers and economic operators interested in Tunisia’s dynamic insertion in the Euro-Mediterranean zone.

Over a period of two days, the Forum will offer a thematic panel and sectoral workshops on the new opportunities created by Tunisia’s integration in the Euromed zone, notably since 1 January 2008 when the free trade zone with the European Union became fully effective, along with the many multilateral and bilateral agreements with neighboring countries.

In becoming the first country on the southern rim of the Mediterranean to be a part of the free trade zone with the European Union, Tunisia has reaffirmed its standing as the most attractive site for FDI in the Euro-Mediterranean zone. This partnership will give Tunisia access to the biggest market in the world, the European market, as well as a number of other markets in this area. Acting as a platform in the Euromed zone, Tunisia’s goal is to attract «intra-zone» foreign investment from European countries as well as from non-European investors who see Tunisia as an entry point into the world’s largest market.

Sectoral workshops will provide information on Tunisia’s performance in a number of sectors. The first workshop will deal with the dynamics of the mechanical/electrical/electronics sector. Tunisia’s manufacturing industries have for the past 10 years enjoyed high performance in terms of both production and exports. This was based initially on textiles/clothing, then on strong development in the mechanical/electrical/electronics sector, whose interaction on international markets has generated appropriate know-how and a high level of technicity.

The aeronautical parts manufacturers that have set up business in Tunisia recently use local know-how in the various production systems, confirming an impressive degree of maturity and credibility acquired through their activities abroad. Testimonials by foreign experts and investors at this first workshop will give a better idea of Tunisia’s advantages in the fields where they work.

The presence in Tunisia of French, Italian and English speaking technical support centers makes Tunisia a prime destination not only for this kind of centers, a phenomenon that has developed exponentially over the past five years, but also for companies dealing in services with high technological content. The availability of competitive skilled human resources (the overriding factor in new ICTs), the presence of ever better telecommunications infrastructure, and various incentives to encourage services are all factors contributing to more extensive activities with high technological content.

These include in particular various kinds of engineering and enhanced skills in computer sciences, banking, finance and data management. And significant development of research and development centers reflects Tunisia’s intention of becoming a regional center for high added value services. The second workshop will be led by Tunisian and foreign operators who will point out the components that make up Tunisia’s attractiveness in this area.

It will be well worth your while to attend this annual high profile gathering, which constitutes an occasion for making contacts, obtaining information, and listening to testimonials based on the experience of various businesses, international institutions and well known experts who will speak of the reasons why Tunisia is such an attractive investment site as well as for learning of business opportunities in high added value sectors. There will also be business to business meetings that could lead to partnership arrangements with Tunisian operators.

You can register free of charge starting now and take advantage of the favorable conditions negotiated by FIPA with a number of hotels in the northern suburbs of Tunis as well as a tailored schedule for networking.

"Pour attirer vers son sol les capitaux étrangers et les projets d’investissement, la Tunisie s’est dotée depuis plusieurs années d’un cadre  attractif en termes aussi bien d’infrastructures de base que de textes législatifs. Un cadre qui continue de connaître des améliorations mais qui, d’ores et déjà, a donné des résultats très probants, puisque le niveau des investissements directs étrangers a connu un très net bond en avant au cours de la toute dernière période. Un bond en avant qui, cela va sans dire, rime avec dynamisation du marché de l’emploi.

"L’attractivité de notre pays continue cependant de se consolider sur un terrain particulier, à savoir celui qui concerne l’intégration des nouvelles technologies de la communication au sein de ses infrastructures. Il s’agit en quelque sorte d’une mise à niveau par rapport aux offres de service mises à la disposition des investisseurs par les pays les plus avancés. En fait, les innovations dans ce domaine sont incessantes et le tout est de se donner progressivement les moyens, non seulement de ne pas se laisser distancer, mais d’être également dans le peloton de tête des pays qui sont capables de proposer toujours aux investisseurs, aussi bien étrangers que nationaux, les services les plus performants."

 Le parc technologique des télécommunications de Tunis est le deuxième parc de l'Afrique. Son infrastructure très moderne répond aux exigences des entreprises des secteurs de pointe dans les nouvelles technologies de l'information.

Le pôle technologique et scientifique (PTS) d'El Ghazala

Le pôle a été créé en 1999, à l'initiative du ministère des Technologies de la Communication, sur un site de 60 ha près de Tunis. Grâce à un important effort de marketing politique, une trentaine d'entreprises se sont ensuite installées sur le site, parmi lesquelles 6 filiales de firmes multinationales (Alcatel, Ericsson, Huawei, Stonesoft, Archimed et une filiale de ST Micoelectronics ). Ce succès a enclenché une dynamique positive : le gouvernement tunisien a depuis inscrit dans son dixième plan de développement la création de 6 nouveaux PTS, dans des domaines aussi variés que l'environnement, les biotechnologies, l'industrie pharmaceutique, l'électronique, le textile et l'agroalimentaire.

Cette information doit être mise en lien avec  le fait que la France a signé des conventions de coopération avec certains pôles de compétitivité  comme :

La société du Pôle de compétitivité de Bizerte (agro-alimentaire) avec le technopole régional d'Avignon ''AGROPARC'' et le pôle Agropolis Montpellier 
- La Société du Pôle de Compétitivité de Monastir - El Fejja (textile-habillement) et le Pôle de compétitivité français UP-TEX. De même, une convention de coopération a été signée entre :
- Le consortium Tunisien des TIC (composé des Technopoles EL GHAZALA, le Technopole de Sfax et le Technopole de Sousse regroupant des acteurs des TIC de la microélectronique et de l'informatique appliquée) et l'Association du Pole Solutions Communicantes Sécurisés de la région Provence Alpes Cote d'Azur (PACA).

Selon le World Economic Forum, 2005-2006, la Tunisie a été classée 31 e sur 104 pays considérés comme les plus avancés dans le secteur des TIC devançant ainsi l'Italie, la Hongrie , l'Afrique du sud et le Maroc.
La Tunisie est également l'un des rares pays africains à disposer d'un parc technologique.
En effet, le parc technologique des télécommunications de Tunis (Pôle Elgazala des Technologies de la communication) dispose d'une infrastructure très moderne qui répond aux exigences des entreprises des secteurs de pointe dans les TIC. Ce parc a connu des extensions successives pour répondre aux besoins croissants des entreprises.

Source InfoTunisie

Les potentialités et opportunités que recèle l'Afrique sont autant d'atouts à mettre à profit pour relancer la croissance économique mondiale, et il ne saurait y avoir de croissance soutenue à l'échelle planétaire sans le développement de l'Afrique, estiment les organisateurs de la quatrième Conférence Internationale de Tokyo sur le Développement en Afrique (TICAD IV), prévue du 28 au 30 mai 2008 à Yokohama à 50 km au sud de Tokyo.

C'est dans cette optique que le thème «Vers une Afrique qui gagne, un continent d'espoirs et d'opportunités», a été choisi pour cette édition, souligne-t-on lors d'un briefing à l'endroit des représentants de la presse internationale, jeudi après midi, au siège du ministère des affaires étrangères du japon (MOFA).

TICAD IV, plate forme de coopération entre le Japon et l'Afrique, est une initiative pour mobiliser l'aide au développement du continent. Elle se propose d'enrichir l'assistance mise à la disposition des pays africains pour accélérer leur croissance économique, réaliser les objectifs du millénaire (OMD) pour le continent noir, consolider la paix et la démocratie, garantir la sécurité humaine et traiter de l'épineuse question de l'impact des changements climatiques sur la croissance en Afrique.

Selon les hauts responsables du MOFA, le Japon qui, jusqu'alors consacre 1,7 milliard de dollars US d'investissements étrangers directs (IDE) pour l'Afrique, entend porter cette enveloppe à 3,4 MD US en 2012.

"Il s'agit actuellement d'un changement de concentration vers l'Afrique, et le Japon réserve 40% du volume de son aide publique au développement (APD) aux pays africains dans le cadre du TICAD non seulement en matière d'appropriation de projets de développement, mais aussi en terme de partenariat", soulignent les mêmes sources.

La réunion préparatoire de Tunis, rappelle-t-on, a rassemblé une trentaine de délégations représentant les pays d'Afrique du nord, d'Afrique de l'ouest et d'Afrique centrale.

Elle a fait suite à celle qui a regroupé les pays d'Afrique australe et de l'Est à Lusaka (Zambie) au mois d'octobre 2007.

Une troisième réunion préparatoire, au niveau ministériel, a également eu lieu au mois de mars 2008 à Libreville (Gabon).

Cette quatrième édition de la TICAD verra la mise en place pour la première fois d'un mécanisme de suivi, dont la création sera annoncée officiellement au terme des travaux qui donneront également lieu à une déclaration et à un plan d'action de Tokyo.

Tunisiait IT, organise le 31 octobre et les 1 et 2 Novembre 2008 à la Médina de Yasmine Hammamet, Convergences Expo la deuxième édition du Salon International des Centres d’Appels et de la Relation Client en Tunisie. Cet événement phare bénéficie cette année d’organismes et d’institutions de renommée internationale dans le domaine du CRM et de la Relation Client  ainsi que le soutien de média prestigieux.

L’édition 2008 de Convergences Expo, est articulé cette année autour de trois grandes thématiques, la réussite de la Stratégie Relation Client, l’offre off shore des Centres d’Appels Tunisiens et le Tout IT ou les nouvelles donnes de la Relation Client.

Organisé avec le concours de la Chambre Nationale Syndicale des Centres d’Appels, Convergences Expo poursuit trois objectifs : Conforter le leadership régional de la Tunisie en tant que pôle de télé services à haute valeur ajoutée, mobiliser les donneurs d’ordre européens et fédérer les acteurs locaux autour d’une stratégie gagnante à l’international.

Sans  pour autant occulter la dimension technologique de l’événement, les organisateurs focalisent leurs efforts en faveur d’un salon à vocation commerciale en vue de soutenir activement la croissance des Centres d’Appels tunisiens.

Le projet de l'architecte tunisien Faiez Rouissi, réalisé dans le domaine de l'efficience de l'énergie et du tourisme écologique et consistant en la réalisation d'un centre touristique, thermal et de remise en forme, a obtenu le prix "Energy Globe Award 2007".

Ce projet a été choisi dans le cadre de 10 projets pilotes de l'Est et du Sud de la Méditerranée sur un total de 853 projets présentés par 109 pays.

Il sera réalisé à Béni Mtir, dans la délégation de Fernana (gouvernorat de Jendouba), selon le concept Spa qui intègre et valorise les 5 éléments naturels (l'eau, l'air, la terre, le soleil et le bois), l'objectif étant de mettre en place un modèle intégré utilisant tous les éléments naturels du site pour une conception bioclimatique des constructions et résidences touristiques dans la région.

Le centre international des technologies de l'environnement de Tunis (CITET) a contribué à la réalisation de plusieurs volets de ce projet relatifs notamment à l'efficience énergétique et aux énergies renouvelables.

Le programme MED-ENEC (Energy efficiency in the construction sector in the Mediterranee et l'Union européenne (UE) ont également apporté l'assistance requise à ce projet du fait de leur rôle dans la promotion des nouvelles technologies et les meilleurs moyens d'efficience énergétique et d'utilisation de l'énergie solaire dans le domaine de la construction.

Le siège du parlement européen, basé à Bruxelles, abritera le 26 mai 2008 la cérémonie de remise des prix "Energy Globe AWARD 2007" au cours de laquelle seront honorés les gagnants aux concours sur les thèmes de la terre